Mentions Légales

1. Informations légales

Le site Otaké Productions est édité par :

  • Raison sociale : Otake Productions SAS
  • Forme juridique : Société à action limitée
  • Capital social : 4 000 €
  • Siège social : Place des Savonniéres, 83000 Toulon, France
  • SIRET : 823 536 537 00033
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR29 823 536 537
  • Directeur de la publication : Damien STROZYK

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : Vercel Inc.
  • Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Otaké Productions (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Otaké Production ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Otaké Productions est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par Otaké Productions pour la gestion de la relation client et le traitement des demandes.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse : contact@otake-productions.fr

5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

Otaké Productions s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Otaké Productions décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site ;
  • pour toute survenance de bogues ;
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@studioproduction.fr